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Urbanisme

Registres et classeurs d'urbanisme par catégories de demandes.

Méthode de tri

Prix croissant
Prix décroissant
14 résultats


Registre toutes demandes d'urbanisme 100p.

Registre avec un chapitre pour chaque catégorie de demande : PC (permis de... +_Détails


Réf. 312706

49,00€ht

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Registre des demandes des permis de construire

  Format 32 x 24 cm  68 pages  Couverture indéchirable,... +_Détails


Réf. 312705

33,00€ht

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Registre d'urbanisme toilé 200 pages

Registre avec un chapitre pour chaque catégorie de demande : PC (permis de... +_Détails


Réf. 312708

89,00€ht

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Classeur complet d'enregistrement des demandes d'urbanisme

Classeur complet pour enregistrer toutes les demandes d'urbanisme, composé de : 1... +_Détails


Réf. 312630

82,00€ht

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Classeur d'enregistrement des demandes d'urbanisme

Ce classeur comprend : 1 classeur souple à anneaux couleur bleue,   8... +_Détails


Réf. 312640

41,00€ht

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Registre de demandes de certificat d'urbanisme

  Format 32 x 24 cm  68 pages  Couverture indéchirable 230g,... +_Détails


Réf. 312690

33,00€ht

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Registre des déclarations préalables

  Format 32 x 24 cm  68 pages  Couverture indéchirable +_Détails


Réf. 329450

33,00€ht

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Registre de déclarations préalables

Format 30,5 x 24 cm  200 pages avec répertoire alphabétique ... +_Détails


Réf. 329451

57,00€ht

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Registre des demandes de permis d'aménager

  Format 32 x 24 cm  68 pages  Couverture indéchirable +_Détails


Réf. 329452

33,00€ht

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Registre de déclarations d'intention d'aliéner

Registre relatif au droit de préemption public sur les biens immobiliers.Permet... +_Détails


Réf. 314292

33,00€ht

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Registre des taxes et contributions d'urbanisme

Format 32 x 24 cm  48 pages  Couverture indéchirable, impression fond... +_Détails


Réf. 312400

31,00€ht

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Registre d'enquête publique

Registre mis à la disposition du public pour recueillir son opinion dans le cadre... +_Détails


Réf. 328560

à partir de
8,50€ht

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Registre des demandes d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public


Réf. 312740

31,00€ht

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Registre des demandes d'occupations des sols

Ce registre permet l’enregistrement général et chronologique des... +_Détails


Réf. 312711

31,00€ht

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