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Urbanisme

Nous vous présentons ci-dessous quelques références essentielles portant sur les formulaires, registres, dossiers complets, chemises et pochettes pour le suivi et le classement des dossiers pour l'urbanisme.
Vous trouverez l'intégralité de nos références dans notre rubrique "Urbanisme".

Méthode de tri

Prix croissant
Prix décroissant
12 résultats


Avis de dépôt pour affichage de toute demande d'urbanisme

Chaque avis de dépôt se fait en 3 exemplaires autocopiants : le 1er... +_Détails


Réf. 329415

18,70€ht

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3 photos à voir

Registre d'affichage des avis de dépôt des demandes d'urbanisme

  Format 32 x 24 cm   Registre de 48 pages  Couverture... +_Détails


Réf. 329416

31,00€ht

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Classeur complet d'enregistrement des demandes d'urbanisme

Classeur complet pour enregistrer toutes les demandes d'urbanisme, composé de : 1... +_Détails


Réf. 312630

82,00€ht

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Classeur d'enregistrement des demandes d'urbanisme

Ce classeur comprend : 1 classeur souple à anneaux couleur bleue,   8... +_Détails


Réf. 312640

41,00€ht

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Registre de demandes de certificat d'urbanisme

  Format 32 x 24 cm  68 pages  Couverture indéchirable 230g,... +_Détails


Réf. 312690

33,00€ht

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Registre des taxes et contributions d'urbanisme

Format 32 x 24 cm  48 pages  Couverture indéchirable, impression fond... +_Détails


Réf. 312400

31,00€ht

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Registre d'enquête publique

Registre mis à la disposition du public pour recueillir son opinion dans le cadre... +_Détails


Réf. 328560

à partir de
8,50€ht

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Chemise dossier pour certificat d'urbanisme

Chemise pour suivi et archivage d'un dossier de demande de certificat d'urbanisme.Sur... +_Détails


Réf. 327461

à partir de
0,85€ht

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Pochette kraft 120g pour dossier de permis de construire

Pochette pour suivi et archivage d'un dossier de demande de permis de construire.... +_Détails


Réf. 312720

à partir de
0,85€ht

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Guide des autorisations d'urbanisme

A jour : - Décret n°2024-1256 du 30 décembre 2024 modifiant le code de... +_Détails


Réf. 312709

7,00€ht

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Code de la Construction et de l'Habitation Dalloz - Edition 2025

Sortie édition 2025 prévue courant mars 2025. L'outil indispensable... +_Détails


Réf. 360055

86,26€ht

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Mémento des procédures en urbanisme - vendu à l'unité

Toutes les procédures d'urbanisme d'un seul coup d'œil. Avec ce nouvel... +_Détails


Réf. 312712

0,99€ht

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