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Retrouvez dans cette rubrique les registres manuscrits pour les arrêtés du Maire, délibérations du conseil municipal et procès verbaux de séance, ainsi que divers registres.
Méthode de tri
Couverture toilée bleue avec titre frappé or Format 25 x 32... +_Détails
Réf. 312070
à partir de
69,00€ht
Registre à collage sur pleine page. Intérieur : 200 pages format 24 x 31,5... +_Détails
Réf. 308172
à partir de
69,00€ht
Titre sur entête : «DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL»Marianne... +_Détails
Réf. 308430
à partir de
0,37€ht
Format 24 x 33 cm 200 pages foliotées Couverture toilée... +_Détails
Réf. 308470
à partir de
69,00€ht
Registre 200 pages foliotées de 1 à 100 au recto. Couverture enduite... +_Détails
Réf. 103282
à partir de
87,00€ht
Format 24 x 32 cm 200 pages foliotées Couverture sur papier... +_Détails
Réf. 308130
à partir de
65,00€ht
Registre de délibérations manuscrit pour conseil d'école, de la... +_Détails
Réf. 503534
54,60€ht
Numérotation en haut à droite au recto (1 à 100) Feuillet sans... +_Détails
Réf. 309360
à partir de
19,00€ht
Réf. 312019
17,00€ht