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Urbanisme

Registres et classeurs d'urbanisme par catégories de demandes.

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Registre toutes demandes d'urbanisme 100p.

Registre avec un chapitre pour chaque catégorie de demande : PC (permis de... +_Détails


Réf. 312706

49,00€ht

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Registre des demandes des permis de construire

  Format 32 x 24 cm  68 pages  Couverture indéchirable,... +_Détails


Réf. 312705

33,00€ht

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Registre d'urbanisme toilé 200 pages

Registre avec un chapitre pour chaque catégorie de demande : PC (permis de... +_Détails


Réf. 312708

89,00€ht

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Classeur complet d'enregistrement des demandes d'urbanisme

Classeur complet pour enregistrer toutes les demandes d'urbanisme, composé de : 1... +_Détails


Réf. 312630

82,00€ht

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Classeur d'enregistrement des demandes d'urbanisme

Ce classeur comprend : 1 classeur souple à anneaux couleur bleue,   8... +_Détails


Réf. 312640

41,00€ht

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Registre de demandes de certificat d'urbanisme

  Format 32 x 24 cm  68 pages  Couverture indéchirable 230g,... +_Détails


Réf. 312690

33,00€ht

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Registre des déclarations préalables

  Format 32 x 24 cm  68 pages  Couverture indéchirable +_Détails


Réf. 329450

33,00€ht

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Registre de déclarations préalables

Format 30,5 x 24 cm  200 pages avec répertoire alphabétique ... +_Détails


Réf. 329451

57,00€ht

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Registre des demandes de permis d'aménager

  Format 32 x 24 cm  68 pages  Couverture indéchirable +_Détails


Réf. 329452

33,00€ht

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Registre de déclarations d'intention d'aliéner

Registre relatif au droit de préemption public sur les biens immobiliers.Permet... +_Détails


Réf. 314292

33,00€ht

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Registre des taxes et contributions d'urbanisme

Format 32 x 24 cm  48 pages  Couverture indéchirable, impression fond... +_Détails


Réf. 312400

31,00€ht

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Registre d'enquête publique

Registre mis à la disposition du public pour recueillir son opinion dans le cadre... +_Détails


Réf. 328560

à partir de
8,50€ht

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Registre des demandes d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public


Réf. 312740

31,00€ht

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Registre des demandes d'occupations des sols

Ce registre permet l’enregistrement général et chronologique des... +_Détails


Réf. 312711

31,00€ht

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