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Un registre chronologique avec répertoire alphabétique est nécessaire pour noter que tel ou tel document a bien été publié ou telle ou telle décision, notifiée.
Méthode de tri
Réf. 308177
à partir de
69,00€ht
Le registre des actes du Maire regroupe les arrêtés et les actes de... +_Détails
Réf. 309345
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23,00€ht
Réf. 585229
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