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8 sous-chemises numérotées de 1 à 8 : situation civile... +_Détails
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Chemise de suivi de carrière du personnel avec informations à remplir :... +_Détails
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Déclaration par 2 personnes vivant maritalement.Le cas échéant,... +_Détails
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Avis à afficher à la Mairie ainsi qu'à la porte du cimetière... +_Détails
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Fiche de renseignements sur les personnes de sexe féminin inscrites sur les listes... +_Détails
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Modèle conforme à la réforme « Mariage Pour Tous... +_Détails
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Le procès-verbal est signé par le Maire et par les personnes qui ont... +_Détails
Réf. 310113
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Réf. 310110
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Liasse de 3 feuillets autocopiants Format 21 x 29,7 cm impression bleue +_Détails
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La demande d'exhumation est faite par le plus proche parent du défunt. Elle doit... +_Détails
Réf. 310055
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Carnet de 25 feuillets autocopiants en triplicata 1er feuillet : destiné au... +_Détails
Réf. 310040
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Liasse de 3 feuillets autocopiant 1er feuillet : destiné au titulaire 2ème... +_Détails
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Fiche de gestion et de suivi d'une concession avec détail d'identification par... +_Détails
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