» Registres de sécurité, de prévention ou d'évaluation des risques
30 articles dans la rubrique

Equipement et fourniture

» Hygiène et sécurité

» Autorité communale

» Cadeaux mariages - naissances - parrainages civil - PACS

» Communication

» ELECTIONS - Codes, Registres, formulaires et accessoires

» Etat civil

» Finances

» Gestion des biens immobiliers

» Gestion du personnel

» Insignes tricolores

» Librairie et édition

» Logiciels et numérisation

» Marchés publics

» Matériel électoral

» Meubles à cadastre

» Nécessaire funéraire

» Pavoisement - Drapeaux

» Police municipale

» Registres

» Symboles de la république

» Timbres - Tampons - Cachets officiels

» Urbanisme

» Véhicules


Registre des alertes pour la santé publique et l'environnement - CSE

Le registre des alertes permet au lanceur d'alerte de signaler les matières premières ou processus de fabrication faisant peser un risque pour la santé ou pour l'environnement.

Références réglementaires :

  • Conforme à la loi 2013-316 du 16 avril 2013
  • décret 2014-324 du 11 mars 2014 du Code du travail.
  • A jour pour le CSE, ordonnances août 2017

Ce registre est mis à disposition des représentants du personnel et du CHSCT, à terme du CSE.


Informations complémentaires

Format : 29,7 x 21 cm

Couverture souple foliotée

Impression sur papier offset 100g/m²

48 pages


Barème de port normal

Frais de port pour une commande :
Jusqu'à 199.99 € HT : 10.00 € HT
Livraison offerte dès 200 € HT


 

Conditionnement : vendu à l'unité

Référence Quantité à partir de
1
327105 Prix unitaire ht 22,05 Votre quantité




Disponible sous 3 à 10 jours ouvrés.
Livraison entre le Mardi 26 Novembre 2024 et le Jeudi 05 Décembre 2024
Quantité totale 1
Total en euro HT 0,00


Ajouter au panier